Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur – SEICHES BASKET CLUB (SBC)

1. GENERALITES

Le Seiches Basket Club, affilié à la FFBB, est une association Loi de 1901. Elle a pour finalité la pratique du basketball et permettre à tous d’évoluer au plus haut niveau

de compétition (départementale, régionale) tout en donnant la possibilité aux autres d’évoluer à leur niveau.

Le Basket-ball est un sport collectif. Il est, par conséquent, indispensable d’avoir un bon esprit d’équipe et l’esprit sportif.

Il doit se pratiquer dans le respect :

– de la structure et du projet club, – du code de jeu FFBB,
– de l’adversaire,
– de l’arbitre et OTM.

Le Seiches Basket Club s’engage sur la qualité de la formation et de l’encadrement, pour permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s’épanouir dans la pratique du Basket-ball.
Les dirigeants ou membres du bureau et Comité Directeur ont le devoir de faire respecter le projet sportif et le règlement. Ils ont le devoir d’exemple, ils doivent faire preuve de neutralité, discrétion, disponibilité et d’objectivité.
Les membres du bureau et du Comité Directeur ont un devoir de réserve sur les discussions qui ont lieu en réunion de bureau. Ils doivent être présents aux réunions planifiées. Ils doivent être à l’écoute des licenciés.

2. L’ADHESION

Toute personne demandant son adhésion au Seiches basket club devra :

Satisfaire à la visite médicale voire de sur-classement ou au questionnaire de santé.
S’acquitter de sa cotisation : il sera exigé, le jour du dépôt de la demande de licence, la totalité de la cotisation sous la forme d’un ou plusieurs chèques dont la date d’encaissement sera fixée lors de la signature. Toute cotisation versée estdéfinitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion d’un membre ou de toute autre situation.

Pour les mutations, il conviendra de s’adresse aux responsables (modalités particulières demandées par la FFBB). Le joueur s’engage à régler les frais de mutation.
Accepter sans réserve le présent règlement.

Les non licenciés ne pourront pas participer aux entrainements ni aux compétitions à l’exception des manifestations organisées dans le cadre de journées portes ouvertes et lors des essais éventuels de fin ou de début de saison.

3. INSTALLATIONS, MATERIELS ET EQUIPEMENTS

• Tout licencié doit se conformer aux règlements municipaux spécifiques à l’accès de ces équipements sportifs (les entraînements et rencontres à domicile ayant lieu au Complexe de l’Europe.

• Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basket (chaussures de sport, short et tee-shirt). Les licenciés qui se présenteront sans tenue de sport ne pourront pas participer à l’entraînement : une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle.

• Les joueurs doivent, obligatoirement, laisser en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords immédiats du terrain après les entraînements et les matchs.

• Pour les matchs, une tenue est fournie au joueur par le club (maillot et short). Le lavage des équipements est à la charge des joueurs. [Un roulement par équipe sera organisé]

4. ENTRAINEMENTS, MATCHS ET DEPLACEMENTS

• Le joueur s’engage à faire preuve d’assiduité et de ponctualité aux séances d’entraînement et aux matchs de sa catégorie. Il avertira le plus tôt possible les responsables en cas d’indisponibilité.

• Les entraînements hebdomadaires sont planifiés et communiqués en début de saison. La prise en charge prend effet à partir de l’heure de début de la séance d’entraînement et se termine à la fin de l’horaire prévu. Pour les mineurs, les parents doivent s’assurer de la présence dans la salle de l’entraîneur ou d’un responsable du Seiches Basket Club avant chaque entraînement et compétition.

Merci de nous fournir, le cas échéant, une autorisation, pour votre enfant mineur, lui permettant de rentrer à son domicile, par ses propres moyens, après ses séances basket.

Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’activités programmées. En cas d’accident, le club ne pourra être tenu responsable en dehors des heures d’entraînements et de matchs.

Durant les entraînements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires, foyer et tribunes ne sont pas prévus comme aires de jeu.
Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur, des dirigeants et du club.

• Les déplacements des joueurs sur le lieu des compétitions : au début de

chaque phase de championnat, un calendrier de covoiturage est remis à

chaque joueur par le parent référent d’équipe.

Les parents d’adhérents mineurs sont chargés du transport des équipes. Ils

s’engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants. En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport : le déplacement sera annulé. Les déplacements sont sous l’entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs).
Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent et ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes transportées. Ils s’engagent à se conformer aux prescriptions du code de la route. (Permis de conduire, ceintures de sécurité, rehausseur, nombre de passagers, limitation de vitesse...). Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.

Conformément à l’article 200 CGI loi du 6 juillet 2000 sur les activités bénévoles,
nous fournirons sur simple demande, une attestation fiscale de non-remboursement des frais de déplacement pour votre déclaration d’impôt.

5. ENCADREMENT DES EQUIPES

Les entraîneurs, coaches et référents d’équipe sont nommés par la commission technique du club. Ils sont, les seuls habilités à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres se rapportant au projet technique du club, Ils doivent veiller au bon comportement des joueurs (ses) qui composent leur équipe, sur le terrain, pendant un entraînement ou lors d’une rencontre.

6. COMMUNICATION

Les adhérents du Seiches Basket Club s’engagent :

A consulter les outils de communication de façon hebdomadaire.
répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées.
A communiquer aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées (postales, électroniques et numéros de téléphone fixes et mobiles) afin de faciliter la diffusion des informations.

Les outils de communication du SBC sont dans l’ordre de priorité : le site Internet de l’association (http://www.seichesbasketclub.fr) et les tableaux d’affichage du Complexe sportif de l’Europe à Seiches sur le loir.

7. PARTICIPATION ACTIVE A LA VIE DE MON CLUB

• L’adhérent du SEICHES BASKET CLUB (y compris les équipes phares) s’engage à

tenir les tables de marques et à arbitrer lorsqu’il est convoqué.
• Chaque licencié ou parent convoqué pour l’arbitrage, chronométrage ou tenue de

la feuille de matchs doit être présent un quart d’heure avant l’heure prévue de la rencontre.

En cas d’indisponibilité, la personne convoquée doit procéder elle-même à son remplacement.

• L’adhérent du SEICHES BASKET CLUB s’engage le cas échéant à se former afin d’acquérir et développer ses compétences. [Cf. notre école d’arbitrage et formation table et e marque)

Le planning des convocations (arbitre, table, responsable de salle) est disponible sur le site Internet du club (http://www.seichesbasketclub.fr) et les tableaux d’affichage du Complexe de l’Europe.

Le référent d’équipe :

C'est un parent de joueur mineur qui prend en charge pour l'année le suivi des déplacements des joueurs de l'équipe de son enfant. Il sert de relais entre les joueurs de l'équipe, les parents et l'entraîneur et les membres du bureau.

C'est un licencié du club. Il agit au nom du club et de l'équipe dans la convivialité et l'esprit sportif.

Pour les équipes majeures, c'est un joueur de l'équipe, qui s'assure du bon déroulement des matchs à domicile et à l'extérieur (présence des joueurs, nombre suffisant de véhicules) en relais avec l'entraîneur.

Sans référent clairement désigné, l'équipe ne peut pas fonctionner, c’est un membre à part entière dans le fonctionnement du club.

8. FORMATION

Le Seiches Basket Club s’engage à payer toutes formations proposées par la FFBB, après accord du bureau, à tout licencié qui souhaite développer ses connaissances et compétences dans le domaine de l’encadrement et de l’arbitrage.

A chaque début de saison le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et à la tenue de table de marque. [Cf. notre école d’arbitrage et formation e marque]

9. OBJETS PERSONNELS

10. DROIT A L’IMAGE

11. SANCTIONS

Le port de montre, gourmette et autres bijoux EST INTERDIT pour la pratique du basket. Ces accessoires devront être laissés à la maison pendant les entraînements, les matchs, afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des

entraînements et des compétitions.

Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos prises lors des entraînements ou les matchs puissent être utilisées sur le site internet, les réseaux sociaux, les affiches, les documents de promotion du Club ou la presse locale.

A défaut, il faudra l’indiquer lors de l’adhésion. (Conformément à l’article 9 du Code Civil : droit au respect de la vie privée/droit d’image)

Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité basket, une attitude irréprochable. Les joueurs représentent le club aussi bien avant, après, que pendant les matchs, autant dans l’enceinte des installations du club, que dans celles des clubs recevant.

Tout membre licencié peut être sanctionné pour les motifs suivants :

Absences consécutives aux entraînements sans motifs
Détérioration ou dégradation volontaire de matériel appartenant ou non à

l’association

Comportement dangereux
Comportement non conforme avec l’éthique sportive et celle du club
Non-respect des statuts fédéraux, ou du club,
Propos désobligeants, insultes, tentative de coups, coups volontaires à un officiel,

un licencié ou un spectateur,
Vol.

Le bureau du Seiches Basket Club aura la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels. Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :

1. Avertissements,
2. Blâme,
3. Suspension temporaire, 4. Exclusion définitive

Toutes les amendes imputées au club, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant qui devra s’acquitter lui-même de l’amende forfaitaire infligée au club par le Comité ou la Ligue de Basketball. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux.

12. CRISES SANITAIRES

Tous les adhérents licenciés, encadrants et parents s’engagent à suivre et appliquer les mesures sanitaires dictées par l’état ou la municipalité.

Le bureau du SEICHES BASKET CLUB